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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL
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FOREFIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOREFIX
SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3504627
Date de dépôt :
05/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/06/2017
FOREFIX de SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL

Présentation de la marque FOREFIX

Déposée le 5 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FOREFIX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL domicilié(e) ZA Les Bruyères, B.P. 28 - 01960 - PERONNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 759 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40 rue Raulin - 69007 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOREFIX est expirée depuis le 5 juin 2017.

SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RIGIFIX , MOOVIS , PINCH , FIXALOCK , PRECIFIX , M-FIX , HINDFIX , GRETOFIX , PLACOFIX , FIXANO


SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - ZA Les Bruyères, B.P. 28 - 01960 - PERONNAS - France - SIREN 352759971


Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40 rue Raulin - 69007 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639006 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Articles orthopédiques notamment agrafes d'ostéosynthèse ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaire, notamment appareils et instruments pour la chirurgie orthopédique ; membres artificiels ; prothèses ; implants artificiels, matériel de suture.